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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIONEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ACTIONEL SARL

Numéro de dépôt :
92403622
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIONEL domicilié(e) 4 rue de l'Abreuvoir, 92415 COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 968 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BERNARD Avocat - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403622.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 janvier 2002.

ACTIONEL a également déposé les autres marques suivantes : DATA PROXIMA , ACTIONIS ACTIVITES - STRUCTURES - DIRECTIVES , ACTIONEL , OBJECTIS


ACTIONEL SARL - 4 rue de l'Abreuvoir, 92415 COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 380968966


Thierry BERNARD Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles de reliures; photographies; papeterie: adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage: matériel pour les artistes: pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité et affaires Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire, Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils informations ou renseignement d'affaires.Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité Reproduction de documents.Bureaux de placement, Location de machines à écrire Publicité et affaires et de matériel de bureau.Communication.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).